Mentions légales

1. La boutique Ma Lu Si, dont le siège social est à BUIS LES BARONNIES, 31 places des arcades Drôme immatriculée au registre du commerce et des sociétés de la Drôme sous le numéro 82 90 97 01 3000 25 représentée par Madame Reynier Claire née Arcis (ci-après la "Société”). La Société commercialise, à ses Clients via son Site Internet, les produits suivants : produits de l'artisanat .

Numéro de téléphone service consommateurs : 06 62 53 06 04

Directeur et responsable de la publication :

L'hébergement du Site est assuré par la société Infomaniak :

25 rue Eugène-Marziano

1227 Genève - Suisse

Numéro de téléphone : +41 22 820 35 44.

2. Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent et/ou qui y sont présentés (notamment : arborescences, brevets, textes, photographies, illustrations, marques, logos, noms de domaine, etc.) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

La Boutique Ma Lu Si est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ces éléments, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.

L’utilisation de tout ou partie de ces éléments, notamment par téléchargement, reproduction, représentation, diffusion etc. à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdite. L’atteinte aux droits de La Société ABC expose son auteur à des sanctions et, notamment, à celles prévues par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de l de marques (article L. 716-1 et suivants) ainsi que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 1382 et suivants).

3. Dans le cadre de l’utilisation du site, La Boutique Ma Lu Si peut être amenée à collecter les données à caractère personnel relatives aux internautes, nécessaires à l’inscription sur le site pour recevoir la newsletter ou pour la création d’un compte client ou encore pour tout échange avec ce dernier, telles que, notamment : civilité, nom, prénom, adresse de courrier électronique et mot de passe, numéro de téléphone, etc.

Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée sans le consentement de l’internaute. La nature facultative ou obligatoire des mentions à communiquer à La Boutique Ma Lu Si sera préalablement indiquée. L’internaute n’est aucunement contraint de transmettre à La Boutique Ma Lu Si des données à caractère personnel.

Toutefois, en cas de refus, La Boutique Ma Lu Si ne sera pas en mesure d'adresser à l’internaute sa newsletter et/ou de répondre à ses messages. En tout état de cause, si l'internaute ne souhaite pas ou plus recevoir la newsletter de La Société ABC, il peut en aviser La Boutique Ma Lu Si.

Les informations ainsi communiquées par l’internaute devront être complètes, exactes et à jour. A défaut, La Société ABC ne sera pas en mesure de donner suite aux demandes de l’internaute.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la collecte et le traitement de données à caractère personnel relatives à l’internaute a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (n°1691075). Chaque internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant collectées et traitées par La Boutique Ma Lu Si. Il peut à tout moment faire usage en écrivant à l'adresse malusi26170@gmail.com

La Boutique Ma Lu Si peut être amenée à implanter un "cookie" (identifiant alphanumérique) dans le disque dur de l'ordinateur de l'internaute et ce, dans le seul but de pouvoir le reconnaître lors de ses prochaines consultations du site.

La durée de conservation des informations relatives à la navigation de l'internaute fournies par "cookie" sur le site n'excèdera pas une année. Il est rappelé que l'internaute peut s'opposer à l'enregistrement de "cookies" sur son disque dur en configurant son logiciel de navigation sur internet (Internet Explorer, Mozilla Firefox, Opera, Safari, etc.) dans ce sens. A cette fin, il lui est recommandé de se reporter au mode d'emploi (section "Aide" de la barre d'outils du navigateur) de son logiciel de navigation sur internet ou de prendre tout renseignement utile auprès de l'éditeur dudit logiciel.